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Équipe de courtage · Modèle vierge

PROJET À VALIDER · SANS SIGNATURE

Commercialisation d’un programme

Préparer le courtage d’un programme immobilier. Aucune réservation, garantie d’achèvement ou promesse de rendement n’est créée par cette fiche.

Date
 
Nom et qualité de l’interlocuteur
 
E-mail / téléphone
 
Accompagnateur ou référent agence
 
Référence du bien
 
Adresse exacte / secteur
 
Projet : location / achat / vente / reprise de bail
 
Promoteur, propriétaire et représentant
 
Programme, localisation, parcelles et lots
 
Autorisations : statut, pièces et réserves
 
Planning annoncé et points à confirmer
 
Grille de prix, prestations incluses et documents de référence
 
Mission commerciale, canaux et droits de diffusion
 
Honoraires, payeur, déclenchement et limites à convenir
 
Notaire / procédure de réservation à faire valider
 
Prochaine étape et date de suivi
 

Portée du document

PROJET À VALIDER — Cette fiche prépare la discussion. Elle ne constitue aucun contrat, mandat, accord sur des honoraires, autorisation de diffusion ou engagement d’achat. Un document distinct adapté à la situation devra être établi et accepté selon les formes applicables. VENTE / ACHAT ET AUTRES SERVICES : mission, débiteur, montant ou taux, base, TVA et exigibilité selon mandat ou devis distinct accepté. Aucun mois de loyer automatique pour le bailleur, la vente, l’investissement, la promotion ou la rénovation ; travaux selon devis de l’entreprise exécutante. PAIEMENT SOUS 10 JOURS CALENDAIRES DÈS ÉMISSION DE LA FACTURE. Facture émise et transmise lorsque les conditions de rémunération du mandat sont réalisées, avec date d’échéance. Aucun supplément non convenu.

Ces renseignements sont enregistrés dans l’espace protégé de Black-Immo.ch pour préparer et suivre votre projet. L’administrateur et le collaborateur chargé de cette fiche y ont accès. Les notes internes ne figurent pas sur votre copie. Pour demander l’accès, une correction ou la suppression : info@black-immo.ch. Informations : https://black-immo.ch/confidentialite