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Équipe de courtage · Modèle vierge

PROJET À VALIDER · SANS SIGNATURE

Préparation du bail

Fiche préparatoire : le bail final et les formules officielles applicables sont établis / validés par le bailleur ou sa régie. Déposer ensuite leur version finale dans « Factures et pièces ».

Date
 
Nom et qualité de l’interlocuteur
 
E-mail / téléphone
 
Accompagnateur ou référent agence
 
Référence du bien
 
Adresse exacte / secteur
 
Projet : location / achat / vente / reprise de bail
 
Bailleur, régie et pouvoir de représentation
 
Locataire(s) retenu(s) par le bailleur
 
Locaux, annexes et usage autorisé
 
Début envisagé
 
Durée, échéances et préavis à valider
 
Loyer net, charges, acompte / forfait, parking et total
 
Garantie et modalités à valider — aucun versement demandé ici
 
Annexes et formules officielles à réunir
 
État des lieux, clés et rendez-vous
 
Prochaine étape et date de suivi
 

Portée du document

PROJET À VALIDER — Cette fiche prépare la discussion. Elle ne constitue aucun contrat, mandat, accord sur des honoraires, autorisation de diffusion ou engagement d’achat. Un document distinct adapté à la situation devra être établi et accepté selon les formes applicables. LOCATION / RELOCATION : UN MOIS DE LOYER NET HORS CHARGES, HT Base : loyer net hors charges et hors TVA éventuelle du loyer ; parking et annexes facturés séparément exclus. TVA sur honoraires seulement si due ; total à préciser avant accord. Le candidat ne doit cette commission que sous mandat distinct de recherche/location librement accepté avant exécution, si l’intervention de l’agence conduit à un bail valable, conditions suspensives réalisées. Cet accompagnement ne peut conditionner l’accès à la visite, à la candidature ou au bail. PAIEMENT SOUS 10 JOURS CALENDAIRES DÈS ÉMISSION DE LA FACTURE. Facture émise et transmise lorsque les conditions de rémunération du mandat sont réalisées, avec date d’échéance. Aucun supplément non convenu.

Ces renseignements sont enregistrés dans l’espace protégé de Black-Immo.ch pour préparer et suivre votre projet. L’administrateur et le collaborateur chargé de cette fiche y ont accès. Les notes internes ne figurent pas sur votre copie. Pour demander l’accès, une correction ou la suppression : info@black-immo.ch. Informations : https://black-immo.ch/confidentialite